Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CM
Numéro de dépôt :
1423299
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque CM
Déposée le 10 février 1987 par monsieur MALET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423299.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65140 - Publication au BOPI 1992-07-20